MENTIONS LEGALES

Le site www.hotel-champs-fleuris.com est édité par :
Hotel Champs Fleuris, SARL au capital de 245.000,00 euros, enregistrée au R.C.S. de Thonon sous le n° B 796 880 037
Siège social : 231 Route du Téléphérique - 74110 MORZINE
Téléphone : +33 (0)4 50 79 14 44
Contact e-mail : info@hotel-champs-fleuris.com
Directeur de publication : Jean-Marie MICHAUD


Le site www.hotel-champs-fleuris.com est hébergé par :
OVH
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann
59100 Roubaix - France


Le site www.hotel-champs-fleuris.com a été réalisé par :
Croissance Net
BP 351
73377 LE BOURGET DU LAC CEDEX
www.croissance-net.com
Tél : 04 79 25 25 04


Conditions d'utilisation du site
L'utilisation du site www.hotel-champs-fleuris.com est soumise au respect des conditions générales décrites ci-après. En accédant au site www.hotel-champs-fleuris.com, vous déclarez avoir pris connaissance et avoir accepté, sans la moindre réserve, ces conditions générales d'utilisation.


Accès au site
L'accès au site www.hotel-champs-fleuris.com.com est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de Hotel Champs Fleuris et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site www.hotel-champs-fleuris.com et des matériels afférents.


Contenu du site
La société Hotel Champs Fleuris met à disposition des utilisateurs du site www.hotel-champs-fleuris.com des informations disponibles et vérifiées, mais elle ne saurait être tenue pour responsable de l'indisponibilité de certaines informations.
De plus, aucune garantie n'est donnée quant à l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site www.hotel-champs-fleuris.com
Hotel Champs Fleuris se réserve le droit de modifier et/ou de supprimer sans préavis tout ou partie de son site www.hotel-champs-fleuris.com.


Propriété
Tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données,...) contenus dans le site www.hotel-champs-fleuris.com sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle.
Ces éléments restent la propriété exclusive de Hotel Champs Fleuris.
A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de la société Hotel Champs Fleuris, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le site www.hotel-champs-fleuris.com.
Conformément aux dispositions du Code de la propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation des éléments composant le site www.hotel-champs-fleuris.com à des fins strictement personnelles.


Marques
Les marques et logos reproduits sur le site www.hotel-champs-fleuris.com sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.
Toute reproduction, réédition ou redistribution des noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire concerné est interdite par la loi.


Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web : www.hotel-champs-fleuris.com en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la société Hotel Champs Fleuris.
Hotel Champs Fleuris décline également toute responsabilité en ce qui concerne le contenu et la pertinence des informations données des sites édités par des tiers et accessibles depuis le site www.hotel-champs-fleuris.com par des liens hypertextes.

Loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés
Conformément à la Loi, le site www.hotel-champs-fleuris.com a fait l'objet d'une déclaration de traitement automatisé d'informations nominatives auprès de la CNIL.

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations personnelles vous concernant que vous pouvez exercer à tout moment en écrivant aux adresses suivantes :


info@hotel-champs-fleuris.com

ou

Hotel Champs Fleuris
231 Route du Téléphérique
74110 MORZINE